Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • instagram
  • html
  • html
  • html
  • facebook
  • instagram
  • html
  • html
  • html
Camping municipal
Chapelle Saint-Jacques
Musée Bajén-Vega
    • ACCUEIL
    • ACTUALITÉS / AGENDA
    • ESPACE PRIVÉ ELUS
www.monesties.fr
facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  • DÉCOUVRIR
    • CITÉ MÉDIÉVALE
      • 1 000 ans d'Histoire...
      • L'un des plus beaux village de France
    • SITES À VISITER
      • Musée Bajén Vega
      • Chapelle Saint-Jacques
    • ACTIVITÉS
      • Randonnées
      • Loisirs
      • Cyclotourisme
    • VISITES COMMENTÉES
      • Visites commentées Groupes
      • Visites commentées scolaires
  • SÉJOURNER
    • INFO TOURISME
      • Point d'Accueil touristique
      • Découvrir le Ségala Tarnais
      • Albi et Cordes-Sur-Ciel
    • HÉBERGEMENT & RESTAURATION
      • Hébergement & restauration
      • Camping municipal & Aire de camping-car
    • VENIR À MONESTIÉS
      • Venir à Monestiés
  • VIE MUNICIPALE
    • MAIRIE
      • Horaires & Contact
      • Conseil municipal
      • Personnel communal
    • COMMUNICATION
      • Arrêtés
      • Publications
      • Bulletins municipaux
    • INTERCOMMUNALITÉ
      • Communauté de Communes Carmausin-Ségala
  • VOS DÉMARCHES
    • ETAT CIVIL
      • Vos démarches administratives
      • Service public.fr
      • Conciliateur de Justice
      • Paiement en ligne des factures publiques
    • URBANISME
      • Urbanisme
  • VIVRE & TRAVAILLER
    • VIE ASSOCIATIVE
      • Associations de la commune
      • Activités Hebdomadaires Sports, Bien-Être et Accompagnement
    • COMMERCES & SERVICES
      • Commerces & Services
    • SERVICES À LA POPULATION
      • Jeunesse
      • Nos séniors
      • Médiathèque
    • ENVIRONNEMENT
      • Tri sélectif et gestion des déchets
      • Réseaux

Découvrez Monestiés

Plus beau village de France

Monestiés, un village

où il fait bon vivre

Monestiés, des atouts

touristiques & culturels

  1. Professionnels
  2. Comptabilité - Facturation
  3. Documents commerciaux (factures, devis, CGV)
  4. Documents commerciaux d'une entreprise individuelle

Documents commerciaux d'une entreprise individuelle

Mis à jour le08/12/2025

Savoir combien de temps il faut conserver un document professionnel Calculateur de prix hors taxe (HT) ou toutes taxes comprises (TTC)

Les documents commerciaux d’une entreprise individuelle regroupent l’ensemble des documents utilisés dans le cadre de ses relations commerciales, que ce soit pour prospecter, vendre ou gérer ses échanges avec ses clients et partenaires. Ces documents comportent des informations obligatoires et doivent être conservés entre 5 et 10 ans selon la nature du document.

Voir aussi

  • Documents commerciaux d'une micro-entreprise
  • Documents commerciaux d'une société
  • Mentions obligatoires sur une facture
  • Tout savoir sur la facturation
  • Conditions générales de vente (CGV)
  • Devis obligatoire : activités concernées
  • Mentions obligatoires sur le site internet d'une société
  • Obligations en matière de protection des données personnelles (RGPD)
  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Affichage des prix : règles à respecter

Pour en savoir plus

  • Mentions à porter sur les documents émis par l'entreprise —Bpifrance Création
  • Rédiger des CGV pour son site internet —France Num
  • Rédiger des CGU pour son site internet —France Num

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


Info Touristique


Suivez nos actualités sur les réseaux sociaux
Facebook et Instagram




Place de la Mairie
81640 Monestiés


05.63.80.14.00


Nous écrire

Accueil du lundi au vendredi
8h30 - 12h00

Sur rendez-vous du lundi au jeudi de 13h30 à 16h00

MENTIONS LÉGALES




Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation